Mentions légales

Directeur de la publication : Céline LEGRAIN

Conception :

Création et développement : Alliance Gestion / DSI / Service Web philippe.morlhon@groupe-sos.org.

Hébergement :

OVH – 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix

Propriété intellectuelle

Le site crescendo.asso.fr est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment par celles de ses dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d’auteur et à la protection des bases de données. Ces droits sont la propriété exclusive des associations membres du Crescendo. Le Code de la propriété intellectuelle n’autorise aux termes de l’article L.122-5, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. De même, l’article L.342-3 du Code de la propriété intellectuelle n’autorise que l’extraction ou la réutilisation d’une partie non substantielle du contenu d’une base de données mise à la disposition du public par son titulaire. Par conséquent, toute représentation ou reproduction non autorisée des sites Internet de Crescendo, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires. Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

Bien que nous apportions la plus grande rigueur dans la sélection des liens que nous proposons vers d’autres sites du réseau Internet, Crescendo ne saurait être tenu responsable du contenu présent sur ces sites.

Cookies

La navigation sur le site ne nécessite pas l’utilisation de cookies, à l’exception de la rubrique dépôt de candidature. Par ailleurs, si l’utilisateur autorise les cookies, ces derniers permettront d’élaborer des statistiques de fréquentation du site de manière anonyme.

Pour avoir plus de détails sur notre politique de cookies veuillez consulter [la Charte de Protection des données Personnelles]

Protection des données à caractère personnel

Les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre dans le cadre du site crescendo.asso.fr sont fondés sur l’intérêt légitime aux fins de fournir des services aux utilisateurs, de leur adresser des informations sur les activités adaptées à leur situation.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés « LIL » modifiée et le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE « règlement général sur la protection des données », les utilisateurs peuvent à tout moment s’opposer à recevoir des informations en utilisant le lien de désabonnement figurant dans chaque message provenant de du Crescendo, demander à accéder, à faire porter auprès d’un tiers, à faire rectifier ou à faire supprimer les informations les concernant traitées par Crescendo.

Pour exercer ces droits , ceux-ci peuvent écrire à contact-rgpd.jeunesse@groupe-sos.org ou pour en savoir plus sur le traitement de leurs données personnelles et leurs droits, consultez notre Charte de protection des données personnelles à l’adresse suivante : La charte de protection des données personnelles.